Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN Appellation Pomerol Contrôlée
S.C.E.A. DE LAVAUX

Numéro de dépôt :
1392611
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/12/2006
CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN Appellation Pomerol Contrôlée de DE LAVAUX

Présentation de la marque CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 17 décembre 1986 par DE LAVAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LAVAUXTODO domicilié(e) Château Martinet, 33500 POMEROL (dossier no 2078770) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE LAVAUX domicilié(e) (dossier no 2078770) - France.

La marque CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 17 décembre 2006.

DE LAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN , CHATEAU SAINT PIERRE , CHATEAU GRAND MARTINET , CHATEAU MARTINET


S.C.E.A. DE LAVAUX - Château Martinet, 33500 POMEROL (dossier no 2078770) - France


SCEA DE LAVAUX - (dossier no 2078770) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1996 n°2078770 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DU VIEUX PLATEAU CERTAN"